Charte des Droits d'Auteur
1. Introduction
Le contenu présent sur ce site (texte, images, illustrations, œuvres artistiques, etc.) est protégé par les lois relatives aux droits d'auteur. En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les droits d’auteur et la propriété intellectuelle de l’artiste auteur et des autres contributeurs.
2. Propriété des Contenus
Tous les contenus (œuvres, créations, textes, images, vidéos, etc.) publiés sur ce site sont la propriété exclusive de Maya Cilla ou de leurs créateurs respectifs, sauf indication contraire. Ces contenus sont protégés par les lois françaises et internationales relatives aux droits d’auteur.
3. Autorisations et Licences
Utilisation personnelle : Les utilisateurs peuvent consulter, télécharger, et imprimer des œuvres à des fins strictement personnelles et non commerciales, sous réserve de ne pas modifier, copier, distribuer, ou transmettre ces œuvres sans autorisation.
Utilisation commerciale : Toute utilisation commerciale (exploitation, reproduction, diffusion, etc.) des contenus présents sur le site nécessite une autorisation préalable et écrite de Maya Cilla. Les demandes doivent être envoyées à maya.cilla@hotmail.fr.
4. Interdictions
Il est interdit :
D'utiliser, reproduire, diffuser ou distribuer tout contenu provenant de ce site à des fins commerciales sans obtenir au préalable l’autorisation explicite de l’artiste.
De modifier ou d'altérer les œuvres protégées, en tout ou en partie, de quelque manière que ce soit, sans autorisation.
D'utiliser les œuvres de manière à violer les droits d’autrui, notamment en matière de reproduction illégale ou de piratage.
5. Droit de Mention
L'utilisation des œuvres présentes sur ce site doit toujours être accompagnée de la mention appropriée des droits d’auteur. Cette mention doit inclure le nom de l’artiste ou de l’auteur et un lien vers le site Web d’origine, sauf mention contraire.
6. Violation des Droits d'Auteur
En cas de violation des droits d'auteur, Maya Cilla se réserve le droit de prendre des mesures juridiques appropriées, y compris l’envoi de mises en demeure et la demande de suppression des contenus en question.
8. Contact
Pour toute question relative aux droits d'auteur, ou pour demander une autorisation d'utilisation commerciale, veuillez contacter l’artiste à l'adresse suivante :
Maya.cilla@hotmail.fr
9. Modifications de la Charte
Cette charte des droits d’auteur peut être mise à jour à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page avec la date de mise à jour.
Date de mise à jour : 01 / 03 / 2025